A partir du 1er Octobre 2025, la réglementation française va évoluer concernant la TVA appliquée aux installations photovoltaïques de moins de 9 kWc installées par une entreprise RGE.
Beaucoup de particuliers nous posent des questions : Pourquoi trois taux différents ? Qu’est-ce qui change pour mon projet solaire ?
Chez 6nergies, nous faisons le point de manière simple et claire.
| Type de projet | TVA 5,5 % | TVA 10 % | TVA 20 % |
|---|---|---|---|
| Panneaux français ultra bas carbone + système de gestion d’énergie | ✔️ | ||
| Projets photovoltaïques inférieurs à 3 kWc | ✔️ | ||
| Projets photovoltaïques supérieurs à 3 kWc | ✔️ |
TVA réduite à 5,5%
Pour qui ? Ce taux ultra-avantageux s’applique si vos panneaux solaires répondent à un critère environnemental strict :
- Leur empreinte carbone doit être inférieure à 530 kg de CO₂ par kWc installé
- Le projet doit intégrer un système de gestion d’énergie (Energy Management System) qui permet d’optimiser la consommation et l’utilisation de l’électricité produite.
Concrètement, cela signifie que seuls les panneaux très bas carbone, souvent fabriqués en Europe avec des procédés de production respectueux de l’environnement, bénéficient de cette TVA réduite.
- C’est le meilleur choix pour les foyers soucieux d’écologie.
- C’est aussi le taux de TVA le plus bas, donc l’investissement est plus rentable.
- Plus de 2 000€ d’économie sur vos devis 9KWC en panneaux VOLTEC.
Qu’est-ce qu’un système de pilotage ?
Il s’agit d’un outil qui permet de :
- Suivre la production et la consommation en temps réel.
- Optimiser l’utilisation de l’électricité produite.
- Réduire encore plus votre facture d’énergie.
TVA à 10%
Pour qui ? Ce taux s’applique aux installations photovoltaïques de puissance inférieure ou égale à 3 kWc. Ce taux n’exige pas nécessairement un système de pilotage énergétique.
Les avantages de la TVA à 10% :
- Vous bénéficiez d’une TVA intermédiaire (10 %), ce qui rend le solaire accessible
- Un retour sur investissement plus rapide, vous gagnez 2 ans de ROI !
- Des économies de 1 000 à 2 000€ sur les projets solaires.
TVA à 20%
Pour qui ? Ce taux s’applique à tous les projets photovoltaïques d’une puissance supérieure à 3 kWc.
- Panneaux standards sans système de pilotage.
- Matériel qui ne répond pas aux critères bas carbone.
Ce taux est moins avantageux, et il peut faire une vraie différence sur le coût global.
Pourquoi cette évolution de la TVA ?
L’État souhaite encourager les projets responsables :
- Valoriser les panneaux produits avec une empreinte carbone faible.
- Favoriser les installations intelligentes, capables d’optimiser la consommation d’énergie.
En clair, la fiscalité est utilisée comme levier écologique et technologique.
Notre conseil d’expert 6nergies
- Privilégiez les panneaux bas carbone avec un système de pilotage : vous réduisez votre impact environnemental tout en profitant de la TVA à 5,5 %.
- Évitez le 20 % : c’est le taux le moins avantageux et cela alourdit inutilement votre budget.
Les règles changent, mais elles sont là pour tirer le photovoltaïque vers le haut : plus écologique, plus intelligent, plus durable. Chez 6nergies, nous accompagnons chaque client pour choisir la solution la plus avantageuse :
- Panneaux haut de gamme et bas carbone.
- Systèmes de pilotage dernière génération.
- Étude personnalisée pour maximiser vos économies et vos aides.
👉 Vous avez un projet solaire ? Contactez-nous pour une étude gratuite et sur mesure.
